Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLAVEL
Efficacity, SAS

Numéro de dépôt :
4386339
Date de dépôt :
05/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2027
VILLAVEL de Efficacity

Présentation de la marque VILLAVEL

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Efficacity auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Efficacity domicilié(e) Bâtiment "Le Bienvenüe", 14-20 boulevard Newton - 77420 - Champs-sur-Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 233 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Efficacity, M. Jean-Baptiste de Bercegol domicilié(e) Bâtiment "Le Bienvenüe", 14-20 boulevard Newton - 77420 - Champs-sur-Marne - France.

La marque VILLAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAVEL arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.

Efficacity a également déposé les autres marques suivantes : VILLAVEL , Label VDI , UrbanShaper , EnergyScreener , EnergyMapper , TEX , PowerDis , label Ville Durable & Innovante , EnergyScreener , PowerDis


Efficacity, SAS - Bâtiment "Le Bienvenüe", 14-20 boulevard Newton - 77420 - Champs-sur-Marne - France - SIREN 795233345


Efficacity, M. Jean-Baptiste de Bercegol - Bâtiment "Le Bienvenüe", 14-20 boulevard Newton - 77420 - Champs-sur-Marne - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Informations en matière de transport ;

Location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).